Statuts du MC "Les BuZes"

I. Constitution

Le Moto-Club "Les BuZes" est un club fondé en 2010. L’assemblée constituante s’est réunie le 7 décembre 2010 et était constituée de trois participants, appelés « Membres Fondateurs ».
Son siège est dans le canton de Vaud et sa durée est illimitée. Ce Moto-Club est un club dit "Pirate" car non affilié à la FMS. Il est à but non lucratif.

II. Buts

-   Regrouper différents motards au sein d'un club sympa, dans le but de faire des virées.

-   Encadrer, conseiller et sensibiliser tous nouveaux motards dès 50cc.

-   Améliorer l'image des motards auprès des autres usagers de la route.
 
-   Sensibiliser et informer les autres usagers de la route au respect de la vie des motards par différentes    actions.

III. Les membres

III. 1
Qui peut être membre???

  •  Le club est ouvert à toute personne ayant un intérêt prononcé pour le type d’activité décrit ci-dessus, quelle que soit la cylindrée et le type de moto (Scooter exclus).
  • Est particulièrement bienvenu tout nouveau conducteur, même avec un L.
  • Devient membre, tout candidat qui a dûment rempli les diverses conditions citées en paragraphe III.2.
Qui ne peut pas être membre ???
  • Toute personne déjà membre ou officiellement supporter d’un club « Biker ».

III. 2
L’admission des membres se déroule de la manière suivante :

a)  Par demande d’adhésion (parrainage ou sur demande individuelle du candidat, via site internet, courrier) en remplissant et en renvoyant le formulaire.


b)   Acquittement de la finance d’inscription, au plus tard lors de la première assemblée bimensuelle suivant la demande d’adhésion.

c)   Le Comité Directeur envoie au candidat une seule convocation par courrier postal pour l’assemblée bimensuelle suivant la demande d’adhésion.

d)  Lors de cette assemblée, le Comité Directeur discute avec la future « BuZe » de ses motivations, intérêts, et s'assure que celle-ci ai bien pris connaissance des Statuts et de la charte. Le cas échéant, ceux-ci seront remis à la disposition de l'éventuel futur membre pour prise de connaissance et acceptation. La charte doit être signée par tous les membres.

e)   Le candidat « MA pilote » sera convoqué, en général et au plus tard, un mois après sa demande d’admission pour prendre connaissance de la décision finale du Comité Directeur (CD). Dans ce laps de temps, il devra obligatoirement faire une virée sur route avec le club, ceci afin que les membres du CD puissent faire plus ample connaissance et jauger le candidat. Le calendrier étant conçu de cette manière, si le candidat n'a pu venir à la sortie prévue, cela repousse de facto son admission à la prochaine séance du CD. 

NB: les membres sympathisant (en tant que donateurs), sont exemptés de ce cursus!!!!


Attention : aucune possibilité de recours en cas de non acceptation. D'autre part, sans nouvelles durant six mois à compter de sa demande d’adhésion, le candidat est rayé de la liste. Dans les deux cas, la finance d’inscription reste acquise au club.

Seuls les membres du CD ont la compétence de choisir si un candidat est oui ou non accepté au sein du MC.

III. 3
Les membres sont répartis de la manière suivante :
 
1)     Les membres actifs (MA)

Soit d'une part, toute personne propriétaire d'une moto, soit  d'autre part le passager ayant payé la cotisation annuelle. Par passager, on comprend: conjoint, ami ou partenaire, qui ne conduit pas son propre véhicule. Si un passager devait, dans l'année en cours, devenir pilote, le solde de sa cotisation lui sera demandé. Les membres actifs ont le droit de vote lors des Assemblée Bimensuelles (ABM) ou Générales Annuelles (AGA).

 
2)     Les membres sympathisants (MS)

Toute personne désirant ou non participer aux diverses activités du club, y compris les personnes n'ayant pas le permis correspondant, s'étant acquittée de leur cotisation annuelle et, pour la première année, de la finance d'inscription. Les MS n'ont aucun droit de vote lors des Assemblées Bimensuelles (ABM) ou Générale Annuelles (AGA). Ils peuvent toutefois se prononcer lors de votations consultatives.


3)     Les membres d’honneur (MH)

Ils sont désignés par le Comité Directeur sur proposition(s) des membres et à la majorité des votants. Ils doivent avoir rendu des services exceptionnels tels que : dons importants, sponsoring du club, mécénats divers. Les membres d'honneur ont le droit de vote lors des Assemblée Bimensuelles (ABM) ou Générales Annuelles (AGA).


4)     Les membres honoraires (MHO)

Sont des membres ayant atteint 20 années d’affiliation au sein du Moto-Club "Les BuZes". Les membres honoraires ont le droit de vote lors des Assemblée Bimensuelles (ABM) ou Générales Annuelles (AGA).


5)     Les membres fondateurs (MF)

Sont les personnes qui, par définition, ont fondé le club lors de l’assemblée constitutive en 2010. Pour leur engagement au sein du Moto-Club "Les BuZes", ils ont mérité notre respect, et notre amitié.


Important : Tout membre actif qui serait privé de sa moto pour diverses raisons, privées ou professionnelles, excepté retrait de permis pour faute grave selon la LCR, peut s’il le désire, conserver son statut.


III. 4
Participations

Participations et présences

L’unique participation obligatoire est la présence à l’Assemblée Générale Annuelle. Il sera demandé aux membres qui ne peuvent s’y rendre, une excuse écrite auprès du Président pour le vendredi, au plus tard, précédant l’Assemblée Générale Annuelle. Faute de quoi, une indemnité de Fr. 20.- sera perçue. La participation aux Assemblées Bimensuelles, aux réunions diverses, aux virées officielles et aux activités du club est facultative, mais fortement souhaitée.

NB: Un trophée récompensant le membre du Club le plus assidu sur une année est organisé. Il est remis à la fin de l’exercice du club lors de l’Assemblée Générale Annuelle. (Trophée : «Moto-Club "Les BuZes"»)

IV. Les différentes assemblées

IV. 1
L'Assemblée Bimestrielle (ABM)
Elle est mise en place par le CD, et comme son nom l'indique doit se tenir tous les deux mois. Elle est ouverte à tous les membres et elle a pour objectif de :

Procéder à l'étude des demandes d'adhésion (CD).

Voter et nommer les nouveaux membres suite à la procédure d'adhésion (CD).

Régler les questions courantes relatives au club.

Permettre aux différents membres d'amener idées et propositions diverses.

IV. 2

L’Assemblée Générale Annuelle (AGA)
Elle est convoquée fin novembre de chaque année. Elle est le pouvoir suprême du Moto-Club "Les BuZes". Elle est composée des membres du club. Elle se prononce notamment sur :

Le procès-verbal de la séance précédente

Les rapports du trésorier et des vérificateurs des comptes.

Les décharges à donner aux rapports susmentionnés.

L’élection nominative du Président

L’élection d’un éventuel nouveau membre du Comité Directeur.

La nomination des vérificateurs des comptes et des suppléants.

L’adoption et la ratification d'éventuelles modifications des Statuts ou de la Charte, sur proposition du CD.

Le montant de la cotisation annuelle, ordinaire ou supplémentaire ainsi que celui de la finance d’admission sur proposition du CD.

Les propositions du CD telles que nominations au rang de membre d’honneur, affiliations diverses, exclusions, etc...

V. Comité directeur

V. 1
Il est l'organe exécutif du Moto-Club "Les BuZes".

Il se compose d’un nombre impair et comme suit :

  • Président(e)

Il a la charge de l’ensemble de l’identité du club. Identité visuelle, vision éthique et politique, promotion auprès des autorités comme auprès d’autres entités (associations, fédérations etc.) Il organise les activités du club en partenariat avec les autres membres du CD. Lors de l'AGA, et bien qu'il n'ait pas le droit de vote, il se prononce pour départager un vote lorsqu’il y a équivalence de voix. Il a, par contre, un droit de vote lors des ABMs.

  • Vice-Président(e)
Il est le remplaçant du Président, et peu, en cas d'absence de celui-ci, ou dans un cas d'urgence, prendre une décision au même titre que le Président.
  • Secrétaire
Il gère l’ensemble de la communication du club, interne ou externe, tel que :
- Prise de PV lors des assemblées
- Rédaction de la documentation interne ou externe
- Envoi des convocations
- Tenue de la liste des Membres
- Etc...

Ses propositions sont acceptées, respectivement refusées, soit directement par le Président soit lors d’une assemblée en fonction de l’importance du sujet traité.

  • Caissier

- Il gère les fonds du club, provenant des cotisations, des finances d’inscription, du produit des ventes du matériel promotionnel du club, tel que vêtements divers, badges… ainsi que des sponsorings éventuels.

- Il établit la comptabilité du club.

- Il gère les cotisations des membres, et les rappels (en collaboration avec le   Secrétaire)- Il présente aux membres lors de l’AGA, le bilan de l’exercice écoulé.

- Il convoque les vérificateurs de comptes.

  • Responsable Multimédia
Il est en charge de la « page Facebook », ainsi que de la mise en ligne de la totalité des images relatives aux différentes activités du club. C’est lui qui dirige la « Commission Multimédia».

  • Responsable "Formation & perfectionnement"
Il met à disposition des MA qui le désirent ses connaissances et compétences de conduite au travers de "cours de perfectionnement "sur route ou autre...

  • Responsable Boutique

Il est en charge de développer l’assortiment de la boutique, ainsi que de la gestion logistique du matériel appartenant au club.

  • Suppléants
Ils reprennent les responsabilités énoncées en cas d’absences ou de vacances momentanées d'un poste. Ils acquièrent en ce sens, les mêmes responsabilités et devoirs du poste.

Deux personnes faisant partie d’un seul ménage ne peuvent prétendre faire partie du Comité Directeur.

 
V. 2
Ses compétences 

  • Le comité est compétent pour se prononcer sur toutes les questions touchant aux intérêts du club et pour l’application des décisions de l’assemblée.
  • Il gère les affaires courantes et prend toutes décisions nécessaires au fonctionnement du club.
  • Il est seul compétent pour régler les conflits internes.
  • Il prépare les assemblées et réunions du club.
  • Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.
  • Il a en particulier pour tâche de contrôler la validité des candidatures.
  • De prononcer les admissions à la majorité des membres présents.
  • De prononcer les exclusions sur propositions de l’Assemblée Générale.
  • De fixer ou de modifier le montant des cotisations ainsi que de la finance d’inscription, qui devront être accepté par votation lors de l'AGA.
  • De prendre les dispositions afin de convoquer l'AGA.
  • De représenter le club auprès des autorités compétentes, comme auprès de diverses fédérations motocyclistes.
  • Tout membre du CD ne remplissant pas les devoirs de sa charge pourra en être exclu à la décision de la majorité des membres du CD présents.
NB : afin de pouvoir prendre une décision il faut que le CD ait atteint le quorum. Celui est fixé au 2/3 des membres du CD.

V. 3
La durée des mandats

Tous les mandats des membres du CD sont valables pour une durée d’une année. Passé ce délai, l'ensemble des postes du CD doivent être soumis à élection, ou réélection. Chaque membre sortant a la possibilité de se représenter pour un nouveau mandat. Tout MA du club a la possibilité de se présenter pour briguer un mandat au sein du CD, à l’exception du poste de Président.

Sont exclus de cette exception le mandat de remplacements (suppléant).

NB : L'exercice annuel s'entend du 1er janvier au 31 décembre

V. 4

Procédure d'élection

En général, l’élection des membres du Comité Directeur a lieu lors de l’AGA. En cas de démission d’un membre du CD pendant l’année en cours, une élection complémentaire peut être mise en place (V.5).

Le Président est proposé nominativement par les membres du Comité Directeur. L’acceptation par l’assemblée se fait à la majorité des membres présents. Les autres membres du CD sont réélus en bloc, sauf si :

a) Un des membres du Comité Directeur souhaite démissionner (voir paragraphe V.5).

b) Un MA souhaite intégrer le Comité Directeur. Dans ce cas, il doit signifier sa candidature au Président, par écrit, et au plus tard au 31 octobre de l’année en cours.

V. 5
Démission

La démission d’un membre du comité peut se faire en tout temps, mais obligatoirement par écrit au Président du club, et respectant un délai de 60 jours, au plus tard au 31 octobre de l’année en cours.

En vue d’une élection complémentaire, une assemblée extraordinaire sera convoquée par le CD. Cette élection devra avoir lieu dans les deux mois suivant la réception de la démission.

 V. 6
Signature

Le Club est engagé par la signature de son président et d’un membre du CD qui sera le trésorier ou son remplaçant pour les questions financières, et le secrétaire ou son suppléant pour les questions administratives.

La responsabilité personnelle des membres du club n’est pas engagée

VI. Financement

La caisse est alimentée par les finances d’inscription, les cotisations annuelles, la vente du matériel promotionnel du club tel que : vêtements, casquettes, badges, etc. Les dons sous forme notamment de mécénat ainsi que les amendes éventuelles. La cotisation est perçue lors de l’admission au Moto-Club "Les BuZes", puis d’année en année au début de chaque exercice du club.

Elle est due pour l’année, même en cas de démission en cours d’exercice.

VI. 1

Finances d’inscription

Pour chaque demande d'adhésion, il sera demandé au candidat une finance d’inscription d'un montant de 30.00chf (Le CD peut demander à l’AGA de la modifier selon les besoins) afin de couvrir les frais administratifs. Elle restera en tous les cas, propriété du club, même en cas de refus du candidat.

VI.2
Cotisation annuelle :

Membre actif :                                     100.00CHF

Passager(ère) :                                       50.00CHF

Membre sympathisant :                        70.00CHF

Chaque membre peut, s’il le désire, verser un don supplémentaire.

La gratuité est offerte uniquement aux enfants des membres du Moto-Club "Les BuZes", et cela jusqu’à 18 ans révolus. Ils acquièrent leur droit de vote dès le moment où ils s’acquittent de la finance d’entrée et de la cotisation annuelle. A partir du 1er septembre de l’année en cours, un nouveau membre actif admis verra sa cotisation annuelle réduite de moitié. Sa finance d’inscription reste inchangée. Cette règle ne s’applique pas aux membres sympathisants ou aux passagers(ères). Le délai de paiement de la cotisation annuelle est de 30 jours.

NB : Cette cotisation couvre la participation au repas lors de la journée "familiale" organisée une fois par année (femme et enfants compris). De plus, elle donne droit lors de l'année d'admission dans le club :

  1. pour les MA : un T-shirt et un autocollant avec logo du Club
  2. pour les MS: un autocollant avec le logo du Club
Les Membres Honoraires et les Membres d’Honneur ne payeront plus que 50% de leur cotisation. Une gratuité peut être décidée par le CD.

Retard : concernant la cotisation annuelle, tout retard dans le paiement de cette dernière doit être signalé soit par écrit, soit par téléphone au Président ou au Caissier. Il doit rester exceptionnel que ces derniers accordent un délai pour le règlement de la cotisation. Pour certains cas, ils accorderont un maximum de 60 jours à dater de la réception du bordereau de versement mensuel. Tout rappel sera automatiquement majoré de 5.00chf.

VII. Les fonds

Ils seront mis à disposition du CD pour la gestion des biens du club, et de toutes affaires administratives le concernant.

Les fonds du club sont déposés sur un compte postal.

VIII. Compétences financières du Comité directeur

  1. Le Président et le Caissier ont la compétence de prendre la décision du règlement financier des affaires courantes du Moto-Club "Les BuZes" à titre individuel.
  2. Les investissements, de nouvelles participations, y compris le sponsoring de nouveaux partenaires, sont du ressort de l'AGA, quel que soit le montant concerné. Pour des affaires urgentes ne présentant manifestement pas de problème particulier, le CD, dans sa totalité, peut prendre une décision avant de la présenter en ABM.
  3. Le comité dans son ensemble, et à l'uninimité dans des cas particuliers (promotion, sponsoring, évènements particuliers tel que TPV, etc...), peut disposer d'une somme de 300.00 chf au maximum par année sans en référer à l'ABM ou l'AGA.

IX. Les vérificateurs des comptes

Ils sont au nombre de deux, plus un suppléant élus par l'AGA. Chacun d'entre eux ne peut fonctionner plus de trois années consécutives. Ils ont le droit de vérifier la comptabilité en tout temps dans le cadre de leur mandat. Ils procèdent à la vérification annuelle des comptes pour faire rapport de leur mission à l'AGA. Ils sont rendus solidairement responsables des comptes après leurs vérifications.

IX. 1

Les comptes :

Ils sont contrôlés par les membres élus à cet effet.

IX. 2

Rapports d'éxercice :

A la fin d'un exercice, un rapport comptable sera présenté par le trésorier au CD, puis à l'AGA.

X. Cessations d'affiliation

On cesse de faire partie du Club par :

  • Démission
  • Exclusion
La démission :
Tout membre peut démissionner en tout temps du Club. Il doit le notifier par lettre recommandée avec préavis d'un mois au comité, et dans ce laps de temps, assumer les résponsabilités éventuelles. La cotisation de l'année en cours ne sera pas rétrocédée en cas de départ.

L' exclusion :
L'exclusion peut être prononcée par le comité pour le non-accomplissement des obligations financières, le non-respect des présents statuts, ainsi que pour certains cas particuliers où la sanction de suspension serait considérée comme trop légère. Le CD est seul habilité à pouvoir prendre cette décision !

NB : Une suspension (définie dans la charte) peut être ordonnée par le CD. Cette dernière ne peut être inférieure à 3 mois et ne doit pas excéder 6 mois.

XI. Dissolution et liquidation

En cas de dissolution du club, la liquidation sera effectuée par le Comité Directeur. La totalité de l'actif du Moto-Club "Les BuZes" sera remis à une association caritative.

Interprétation des statuts : En cas de doutes sur l'interprétation des statuts et des règlements annexes, le Comité Directeur est seul compétent pour trancher.

Fait à Fontaines-sur-Grandson, le 17.02.2011

Modifié le 22.12.2012

Modifié le 09.03.2015